LE DROIT SUISSE - SPÉCIAL ÉTUDIANTS
 

LE DROIT SUISSE

 
 


HISTOIRE SUISSE
Voyage en suisse (de tocqueville)
Pacte 1291 : uri, schwyz, unterwald
Pacte de brunnen (1315)
Pacte de zürich (1351)
Charte des prêtres (1370)
Convenant de sempach (1393)

Convenant de stans (1481)
1ere constitution de la république helvétique (1798)

Acte de médiation (1803)

Les franchises d'adhémar Fabri (1387)

Ordonnance sur les offices ou édits politique (1543)


PENSÉE POLITIQUE ANTIQUE
la politique (aristote)
histoire générale (polybe)


PENSÉE POLITIQUE MODERNE
Six livres de la république (jean bodin)
Le léviathan (thomas hobbes)

De cive

HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE L'ANCIEN RÉGIME
Miroir de saxe (eike von repgau)
Concordat de worms (1122)

Bulle d'or (1356)


MONARCHIE FRANCAISE
Decretale per venerabilem (1202)
Lois fondamentales

Restauratio iperii noël 800

 
 

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De cive (1642):

auteur: Thomas Hobbes (1588-1679), philosophe matérialiste et mécaniciste (Démocrite+Epicure) et partisan de l'absolutisme intégral (seul remède aux troubles politiques et confessionnels de son temps)

fond: Il commence par exposer sa méthode: elle est double: il ne veut pas s'arrêter à la première, qui consiste à partir d'un certain nombre de définitions, axiomes et principes simples et clairs pour démontrer un ensemble de propositions et théorèmes (méthode des mathématiciens: aller du simple au complexe >Descartes). Il utilise aussi la méthode résolutive-compositive: pour connaître une chose, il faut connaître les éléments qui la composent. Il faut donc décomposer le phénomène en ses éléments constitutifs pour en saisir les fondements et principes puis reconstituer la totalité du phénomène pour en donner une explication globale>application à la société politique: pour étudier le droit de l'Etat et les devoirs des citoyens, il faut décomposer la société civile, l'Etat, i.e. comprendre les éléments de la nature humaine qui  rendent les hommes aptes ou non à l'ordre politique et à l'association. Il fait une analogie avec une horloge dont on ne peut comprendre la fonction des composantes que si on la démonte (>philosophie matérisliste et mécaniciste). Pour le premier élément de la nature humaine, il utilise la méthode mathématique: "d'abord un premier principe que l'expérience (Descartes)fait connaître à chacun et que personne ne nie" > on par donc d'un principe simple, clair et non contesté pour aller au plus complexe: ce premier élément est le suivant: lorsque les hommes ne sont pas retenus par la crainte d'une commune puissance, ils se craignent les uns les autres, défiance mutuelle, et comme ils ont le droit d'employer leur propre force dans la poursuite de leurs intérêts personnels, ils en ont la volonté. Puis il réfute l'argumentation de ceux qui nient que la nature humaine soit comme ça: leur propre comportement le démontre (armées au frontières, arme personnelle...). 2ème objection: il découlerait de ce premier principe que tous les hommes sont méchants et qu'ils le sont par une imperfection naturelle: réfutation = les hommes sont méchants lorsqu'ils sont adultes (mais qu'ils n'ont pas la raison) et qu'ils font qqch. de méchant. Mais ce n'est pas la nature qui produit leur méchanceté. Par contre, elle leur donne le désir, la crainte, la colère, et les autres passions. Cette condition des hommes hors de la société civile (c'es-à-dire l'état de nature) n'est autre que celle d'une geurre de tous contre tous: tous ont un droit général sur toutes les choses. Quand ils se rendent compte de la misère de cet état de nature, ils désirent en sortir mais ils ne peuvent le faire que s'ils conviennent (Contrat social = contrat d'association + contrat de sujétion) entre eux de céder à un souverain (assemblée ou un seul homme >absolutisme polymorphe) de leurs prétentions et de leur droit sur toutes les choses . Le pouvoir absolu du souverain sur ses sujets n'est pas contraire au droit divin car Dieu est le roi des rois et il commande aux rois par les maximes de la raison naturelle.

portée: méthode résolutive-compositive appliqée à la société civile: état de nature= état de guerre entre tous >contrat social = céder ses droit à un souverain pour qu'il assure la paix



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