LE DROIT SUISSE - SPÉCIAL ÉTUDIANTS
 

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Histoire générale - Polybe :

nature juridique: livre d'Histoire qui retrace l'épopée du peuple romain de la première guerre punique (264) à la prise de Carthage (146)    /     source indirecte

auteur: Polybe (208-126 av. J.-C.)est né en Grèce, dans le Péloponèse. Il vit au lendemain de l'écroulement de l'Empire d'Alexandre le Grand (323). Les Cités grecques se disputent à nouveau. Il est au commandement de la cavalerie de la Ligue Achéenne. Il est une des premières victimes grecques des Romains puisqu'il sera parmi les 1000 otages exigés par Rome pour garantir la paix à la Macédoine. A Rome, il est séduit par l'organisation politique des Romains; il peut voir le fonctionnement du régime politique de la République de l'intérieur grâce à son amitié avec Scipion Emilien (fils de Paul Emile). Il n'est pas nostalgique: il cherche la clé de la supériorité romaine >meilleur régime politique, le régime mixte romain. De plus, il a une vision globale de l'histoire universelle: il cherche la cause première qui oriente les évènements dans la même direction partout dans le monde. C'est la Fortune ou la Providence (puissance divine intervient) par laquelle Rome est prédestinée, investie d'une mission. Son apport: vision grandiose de l'histoire universelle, typologie des régimes politiques (syncrétisme = amalgame d'Aristote et Platon), et théorie du meilleur régime.

fond: p.1-2: Pour Polybe, l'étude de l'histoire est l'éducation politique la + efficace et elle apprend à supporter dignement les renversemtents de fortune. Mail la grande question à laquelle il essaye de répondre dans son ouvrage est: "Comment et grâce à quel Gvt. l'Etat romain a réussi à dominer la terre entière en si peu de temps? Quel est le secret de sa supériorité?" Il fait un parallèle avec les Perses, Lacédémoniens et Macédoniens mais aucun d'entre eux n'a dominé autant que l'Etat romain. Il décide de commencer son ouvrage au début de la guerre Rome-Carthage car elle marque le début de l'histoire universelle, c'est à partir de ce moment que la Fortune dirige tous les évènements vers une direction unique, la constitution de l'Empire Romain (>prédestination des Romains, 1er théoricien de l'Empire Romain). Les 2 premiers livres parlent de la période précédente car les Grecs ne connaissent ni les Romains ni les Carthaginois. Etant donné que la Fortune dirige les affaires humaines et tous les évènements dans un seul but et direction, l'historien se doit de montrer l'histoire dans son ensemble pour montrer les effets de la Fortune. Il doit avoir une vision globale, étudier l'ensemble des évènements pour déterminer les connexions, similitudes et différences entre eux et le résultat de l'enchaînement (tout ça pour montrer comment la Fortune dirige tout dans même direction). Il est immpossible de saisir les effets de la Fortune si on s'en tient aux histoires partielles.

p.4: Il doit étudier les institution romaines pour décrire la situation actuelle et le futur des Romains. Il expose sa typologie des régimes politques: 6 formes de constitutions: royauté (régimes monarchiques librement acceptés et qui gouvernent par persuasion, sans violence) /autocratie, aristocratie (quand les +justes et les +sages sont au Gvt.) /oligarchie et démocratie (quand la volonté de la majorité est souveraine et qu'il y a obéissance aux lois) /ochlocratie (si la masse a tous les pouvoirs pour imposer tous ses désirs). Le meilleur régime est celui qui combine les caractéristiques des 3 principaux. Sa théorie cyclique de la succession des régimes politiques: Gvt. d'un seul>royauté>dégénère en despotisme >aristocratie>dégénère en oligarchie>colère du peuple punit les abus...    

p. 7-11: ...des dirigants: démocratie (liberté d'expression respectée)>ochlocratie (quand les possédants de la 2ème génération veulent le pouvoir pour eux-mêmes; s'ils n'y arrivent pas, ils corrompent avec leur argent; les petites gens choisissent qqn de trop pauvre pour charges publiques >le régime est alors gouverné par la force, les gens massacrent, exilent....) >despote -------> la boucle est bouclée ! C'est un enchaînement naturel. Le législateur Lycurge (Lacédémonien, de Sparte; 9ème av. J.-C.) avait compris qu'un mal congénital à chacune des 3 formes poussait naturellement ce cycle des régimes: c'est pourquoi il combina les qualités des 3 régimes afin qu'aucun élément ne soit excessif et que l'action de chacun soit contrebalancé par les autres; c'est la première théorie des poids et des contre-poids (cf. Constituion USA). Lycurge a compris tout ça en raisonnant alors que les Romains sont aussi parvenus à des institutions du même genre en tirant à chaque fois leçon de leurs mésaventures

la consitution romaine: elle s'améliore peu à peu (depuis la loi des 12 Tables en 450= 480 [Xerxès]-30) ans pour atteindre son sommet avec la guerre d'Hannibal (2ème guerre punique contre Carthage). Polybe décide de décrire les institutions romaines telles qu'elle sont après la défaite romaine dontre Hannibal à Cannes (216). Toutes les activités de l'Etat sont exercées, organisées et réglées sous la direction des 3 pouvoirs de façon si équitable et judicieuse que personne ne peut dire si la constution est aristocratique, démocratique ou monarchique.

                -les consuls: tous les magistrats sauf tribuns leur sont soummis, exécutent leurs ordres. Ils appliquent les décisions du peuple (après l'avoir réunie et lui avoir proposé qqch.) et du Sénat (auquel ils soumettent les questions urgentes). Pour conduites des opérations militaires, ils sont presque souverains. Ils peuvent dépenser tous les fonds publics désirés. Sous cet angle, on dirait un régime monarchique.

                -le Sénat: contrôle le trésor public, les recettes et les dépenses (sauf des consuls). Ils autorisent aussi les censeurs (2) qui adjudiquent les travaux publics. Il est compétent pour les délits graves commis en Italie (trahison,meurtre,conjuration). Il est le ministre des affaires étrangères: décide d'envoyer ambassades et du traitement des ambassades étrangères qui arrivent à Rome. >C'est pourquoi bcp de Grecs et de Rois croyent que la constitution est uniquement aristocratique

                -le peuple: il est le seul à pouvoir conférer les honneurs et infliger des châtiments. C'est de cette distinction mérite/indignité que dépend la solidité de la république, la bonne gestion des affaires publiques. Le peuple seul juge les "causes capitales"(usage = le condamné peut s'exiler si toutes les tribus compétentes  ne se sont pas prononcées au moment de l'exécution) et juge en appel lorsque les amendes encourues sont importantes (ou des ex-hauts magistrats). C'est le peuple qui désigne les citoyens les plus dignes pour exercer les magistratures (dont les consuls, prêteurs...). Il se prononce sur les projets de loi et délibère sur la paix et la guerre, décide des conditions d'alliance, de paix et des traités. >On pourrait croire à une constitution démocratique.

-théorie des poids et contre-poids: chaque pouvoir peut faire obstacle ou collaborer avec les 2 autres. Le consul en guerre a besoin du peuple (car il ratifie ou repousse les traités de paix et les pactes et consuls lui rendent des comptes en fin de mandat) et du Sénat (décide de l'approvisionnement de l'armée, du remplacement annuel des généraux et des fonds pour les "triomphes") pour la terminer. Le Sénat ne peut enquêter sur crimes d'Etat capitaux (=peine de mort) que si le peuple adopte les recommandations nécessaires. Le peuple peut adopter des projets de loi visant à réduire privilèges ou compétences des Sénateurs. Si un seul tribun (de la plèbe/ doivent tenir compte des désirs du peuple) fait opposition, le Sénat ne peut pas transformer ses décisions en actes (senatus-consultes) et il ne peut même pas se réunir pour délibérer. Le Sénat craint donc le peuple et est attentif à sa volonté. Le peuple est dépendant du Sénat car c'est le Sénat qui approuve les adjudications de travaux publics des censeurs et l'exploitation des possessions publiques romaines. Dans tout ça, le Sénat peut accorder des délais, annuler des contrats d'adjudication (ça peut causer des pertes ou des avantages...). Et c'est parmi les Sénateurs qu'on choisit les juges pour les affaires privées ou publiques d'une certaine importance. De plus, tous les Romains se trouvent un jour soummis à l'autorité d'un consul en guerre. Voilà pourquoi le peuple a intérêt à ménager le Sénat et les consuls.

                Dans les situations critiques et contre mencaces extérieures, une parfaite synergie, solidarité s'établit entre les 3 pouvoirs > c'est donc le meilleur régime de Gvt. En temps de paix, aucun de ces pouvoirs ne peut empiéter sur le domaine d'un autre ni le traiter avec mépris: en effet, s'il essaye de s'arroger plus d'autorité, le 2 autres pouvoirs utiliseront les moyens dont ils disposent pour réfréner ses ambitions

portée: -les fondateurs de la Constitution américaine ont lu Polybe et s'en sont inspiré: ils ont repris le système des poids et contre-poids: le président a un droit de veto contre le Congrès. Le Congrès peut quand même faire passer une loi aux 2/3 et destituer le président s'il a commis une infraction. Le peuple choisit (et punit si nécessaire) le président et le Congrès. Mais l'élection du président ne coïncide pas avec l'élection de l'ensemble du Congrès, ceci afin d'éviter que 2 organes de l'Etat ne soient systématiquement dans le même camp: il reste ainsi de grandes possibilités d'avoir un poids (le président d'un parti) et un contre-poids (Congrès à majoritée opposée au président).

 



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